Informations éditeur

Directeur de la publication : Stéphane Hablot, maire de Vandoeuvre

Responsable du site : Service Communication

Hébergeur : Entr'ouvert - 44-46 rue de l'Ouest - 75014 Paris

Informatique et libertés

Les liens hypertexte présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy quant au contenu de ces sites.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de:

Mairie de Vandoeuvre
Service Communication
7, rue de Parme
54000 Vandoeuvre-lès-Nancy

Ce site est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une oeuvre dont la Commune de Vandoeuvre et "Entr'ouvert" sont l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Commune de Vandoeuvre, de "Entr'ouvert" ou de tiers ayant autorisé "Entr'ouvert" à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.